globale de chantier (2e)

globale de chantier (2e)
wrap-up policy globale de chantier (2e)

English-French insurance dictionary. 2013.

Игры ⚽ Поможем написать реферат

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Assurance responsabilité civile globale de chantier (Quebec) — Assurance responsabilité civile globale de chantier L assurance responsabilité civile globale de chantier est une forme d’assurance responsabilité civile pour un projet de construction spécifique. Elle est communément appelée assurance Wrap Up au …   Wikipédia en Français

  • Assurance responsabilité civile globale de chantier — L assurance responsabilité civile globale de chantier est une forme d’assurance responsabilité civile pour un projet de construction spécifique. Elle est communément appelée assurance Wrap Up au Québec. Ce type de contrat couvre les dommages aux… …   Wikipédia en Français

  • Chantier médiéval de Guédelon — Guédelon Château de Guédelon Le château de Guédelon, en juillet 2009 Présentation Période ou style Architecture philippienne …   Wikipédia en Français

  • Police unique de chantier — Une police unique de chantier est un regroupement de garanties correspondant aux deux obligations d’assurances imposées par le système à double détente de la loi Spinetta : La garantie dommages ouvrage au profit des propriétaires successifs… …   Wikipédia en Français

  • Assurance dommage ouvrage (France) — L assurance dommage ouvrage est une assurance obligatoire pour les constructions neuves, instituée par la loi n°78 12 du 4 janvier 1978. Elle doit être souscrite avant le début de l Opération de construction qu elle est censée couvrir. Elle a d… …   Wikipédia en Français

  • Gestion du risque — La gestion du risque s attache à identifier les risques qui pèsent sur les actifs de l entreprise (c est à dire ce qu elle possède pour sa pérennité, ses moyens, ses biens.) , ses valeurs au sens large, y compris, et peut être même avant tout,… …   Wikipédia en Français

  • Capitalisation — La capitalisation est un système de placement financier dont les revenus (intérêts, dividendes, plus values de cessions...) ne sont pas versés périodiquement au bénéficiaire, mais transformés en capital pour produire à leur tour des revenus jusqu …   Wikipédia en Français

  • Captive d'assurance — La notion de captive d’assurance est ici employée dans une acception très large. Elle regroupe quatre types de captives d assurance : Une captive d’assurance stricto sensu, ou captive d’assurance directe est une société filiale, créée par… …   Wikipédia en Français

  • Loi Badinter du 5 juillet 1985 — Loi Badinter Titre Loi tendant à l amélioration de la situation des victimes d accidents de la circulation et à l accélération des procédures d indemnisation Code Loi no85 677 Pays  France Type …   Wikipédia en Français

  • Provision technique — Les provisions techniques sont inscrites au passif du bilan d une compagnie d assurance. Elles correspondent : aux charges à prévoir pour faire face à la sinistralité non encore déclarée mais prévisible des contrats en cours. Par exemple,… …   Wikipédia en Français

  • Taxe sur prime d’assurance — Pour les articles homonymes, voir TPA. La gestion des prélèvements dans le cadre de la Taxe sur Prime d’Assurance (TPA) en Europe est un réel problème dont la complexité n’a pas permis aux compagnies d’assurance et aux captives de trouver une… …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”